Mentions légales

Siège social

SARL ACJ SPORTS
RES LES BOIS DE LA COMTE

63270 VIC-LE-COMTE

Renseignements juridiques

SARL ACJ SPORTS au capital de 1500 euros.
Numéro Siret : 85231296600017
Code APE : 4771Z


Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Sarl ACJSPORTS, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivant www.comptoirsports.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.comptoirsports.com, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la sarl acjsports et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque “comptoirsports”, est une marque déposée et son représentant légal Monsieur Olivier Lechat. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

Tous les éléments de ce site, y compris les documents téléchargeables, sont libres de droit. A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires.